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B-1.1, r. 3 - Code de sécurité

Article 45
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Texte complet
45. Dans une enceinte ou une structure abritant un appareil, l’approvisionnement d’air doit être suffisant pour assurer une combustion complète et l’évacuation entière des produits de combustion.
D. 877-2003, a. 1; D. 992-2018, a. 1.
45. Dans une enceinte ou une structure abritant un appareil, l’approvisionnement d’air doit être suffisant pour assurer une combustion complète et l’évacuation entière des produits de combustion.
D. 877-2003, a. 1.
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